CAP / CCP

Comptes Rendus des réunions des CAP et des CCP Nationales du MAAP, cliquez sur les intitulés pour classer, pour faire une recherche globale utilisez le champ "Recherche" en haut du tableau à droite; pour une recherche dans une colonne allez en bas du tableau et saisissez votre requête dans la colonne de votre choix.

 
Document Description Date  
CAP des contrôleurs sanitaires du 5 novembre 2009 Compte rendu CAP des contrôleurs sanitaires du 5 novembre 2009. Ordre du jour : avancement de grade; mutation 05-11-2009 Détails
CAP des TSSMAP du 20 octobre 2009 Compte-Rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 20 octobre 2009. Ordre du jour : Mutations ; Détachements ; Intégrations ; Titularisations ; ... 20-10-2009 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Adjoints administratifs des 12 et ... Avancement de grade ; Mobilité. 12-05-2009 Détails
CAP des Secrétaires administratifs du 18 novembre 2009 Compte rendu de la CAP des secrétaires administratifs du 18 novembre 2009. L’ordre du jour de cette CAP portait sur : - Les réductions d’ancienneté ... 18-11-2009 Détails
CAP des adjoints techniques du MAAP du 17 novembre 2009 Compte rendu CGT de la CAP des adjoints techniques du MAAP du 17 novembre 2009. Ordre du jour : Mutations ; Détachements et intégrations ; ... 17-11-2009 Détails
CAP des TSSMAP des 26 et 27 mai 2009 Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP des 26 et 27 mai 2009. Ordre du jour : Mutations ; Mutations intra-départementales ; Accueil en déta... 26-05-2009 Détails
CAP des Secrétaires Administratifs des 26 et 27 mai 2009 Compte-Rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs des 26 et 27 mai 2009. Ordre du jour : liste d'aptitude au titre de l'année 2009 ; Avan... 26-05-2009 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 28 mai 2010 Nomination complémentaire au grade de principal au titre de 2010 ; Liste d'aptitude 2010 ; Mutations, détachements, intégrations ; Accuei... 28-05-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 18 novembre 2010 Mobilités ; Titularisations ; Recours notations et Primes. 18-11-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 29 septembre 2009 Liste d'aptitude 2010. 29-09-2009 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Adjoints administratifs du 1er déc...  A l’ordre du jour de cette CAP : la mobilité avec les mutations et les détachements la titularisation à l’échelle 3 la titularisation PACT... 01-12-2009 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Adjoints administratifs du 2 décem... L’ordre du jour de cette CAP portait sur : Les demandes de mobilité Les détachement et intégrations Les révisions de notes et de primes 02-12-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Adjoints administratifs des 3 et 4... Promotion de grade ; Mobilités. 03-06-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Secrétaires administratifs des 10 ... L’ordre du jour de cette CAP portait sur : Les demandes de mobilité Les titularisations Les intégrations Les nominations au choix dans l... 10-06-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Secrétaires administratifs du 25 n... L’ordre du jour de cette CAP portait sur : Les demandes de mobilité Les détachement et intégrations Les révisions de notes et de primes 25-11-2010 Détails
Information CGT du 12 mai 2010 aux secrétaires administratifs ava... Informations CGT du 12 mai 2010 aux Secrétaires administratifs avant la CAP avancement de juin 2010. 12-05-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 7 mai 20... Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 7 mai 2009 : mobilité.... 07-05-2009 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 7 mai 20...  Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 7 mai 2004 : Promotions, Mutations. 07-05-2004 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 11 mai 2... Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 11 mai 2010 : mobilité, recours primes. 11-05-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 15 décembre 2009 Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 15 décembre 2009 : avancement de grade, titularisation, accueil en PNA... 15-12-2009 Détails
Compte rendu de la CAP des adjoints administratifs du MAAPRAT des...  L’ordre du jour de cette CAP portait sur : Les demandes de mobilité ; Les promotions en AA1, AAP2 et AAP1; Les révisions de notes et de pr... 27-05-2011 Détails
compte rendu de la CAP des adjoints techniques de l'enseignement ... Les avancements de grade 2012 des adjoints techniques de l'enseignement technique agricole public en détachement dans les Conseils Régionaux sans limi... 20-10-2011 Détails
Elu(e)s des personnels aux CAPN et aux CCPN : note de service MAA... Les Elu(e)s des personnels aux CAPN et aux CCPN : note de service SG/SRH/SDDPRS du MAAPRAT n°2011-1184 du 30 novembre 2011. 03-05-2012 Détails