CAP / CCP

Comptes Rendus des réunions des CAP et des CCP Nationales du MAAP, cliquez sur les intitulés pour classer, pour faire une recherche globale utilisez le champ "Recherche" en haut du tableau à droite; pour une recherche dans une colonne allez en bas du tableau et saisissez votre requête dans la colonne de votre choix.

 
Document Description Date  
CAP des Secrétaires administratifs du 18 novembre 2009 Compte rendu de la CAP des secrétaires administratifs du 18 novembre 2009. L’ordre du jour de cette CAP portait sur : - Les réductions d’ancie... 18-11-2009 Détails
CAP des TSSMAP du 20 octobre 2009 Compte-Rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 20 octobre 2009. Ordre du jour : Mutations ; Détachements ; Intégrations ; Titularisations ; Qu... 20-10-2009 Détails
CAP des adjoints techniques du MAAP du 17 novembre 2009 Compte rendu CGT de la CAP des adjoints techniques du MAAP du 17 novembre 2009. Ordre du jour : Mutations ; Détachements et intégrations ; ... 17-11-2009 Détails
CAP des TSSMAP des 26 et 27 mai 2009 Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP des 26 et 27 mai 2009. Ordre du jour : Mutations ; Mutations intra-départementales ; Accueil en dé... 26-05-2009 Détails
CAP des Secrétaires Administratifs des 26 et 27 mai 2009 Compte-Rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs des 26 et 27 mai 2009. Ordre du jour : liste d'aptitude au titre de l'année 2009 ; Av... 26-05-2009 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 28 mai 2010 Nomination complémentaire au grade de principal au titre de 2010 ; Liste d'aptitude 2010 ; Mutations, détachements, intégrations ; Acc... 28-05-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 18 novembre 2010 Mobilités ; Titularisations ; Recours notations et Primes. 18-11-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 29 septembre 2009 Liste d'aptitude 2010. 29-09-2009 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Adjoints administratifs des 12 et ... Avancement de grade ; Mobilité. 12-05-2009 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Adjoints administratifs du 1er dé...  A l’ordre du jour de cette CAP : la mobilité avec les mutations et les détachements la titularisation à l’échelle 3 la titularisa... 01-12-2009 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Adjoints administratifs du 2 déce... L’ordre du jour de cette CAP portait sur : Les demandes de mobilité Les détachement et intégrations Les révisions de notes et de prim... 02-12-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Adjoints administratifs des 3 et 4... Promotion de grade ; Mobilités. 03-06-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Secrétaires administratifs des 10... L’ordre du jour de cette CAP portait sur : Les demandes de mobilité Les titularisations Les intégrations Les nominations au choix da... 10-06-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Secrétaires administratifs du 25 ... L’ordre du jour de cette CAP portait sur : Les demandes de mobilité Les détachement et intégrations Les révisions de notes et de prim... 25-11-2010 Détails
Information CGT du 12 mai 2010 aux secrétaires administratifs av... Informations CGT du 12 mai 2010 aux Secrétaires administratifs avant la CAP avancement de juin 2010. 12-05-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 7 mai 2... Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 7 mai 2009 : mobilité.... 07-05-2009 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 7 mai 2...  Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 7 mai 2004 : Promotions, Mutations. 07-05-2004 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 11 mai ... Compte rendu CGT de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 11 mai 2010 : mobilité, recours primes. 11-05-2010 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 15 décembre 2009 Compte rendu CGT de la CAP des TSSMAP du 15 décembre 2009 : avancement de grade, titularisation, accueil en PNA... 15-12-2009 Détails
Compte rendu de la CAP des adjoints administratifs du MAAPRAT des...  L’ordre du jour de cette CAP portait sur : Les demandes de mobilité ; Les promotions en AA1, AAP2 et AAP1; Les révisions de notes et ... 27-05-2011 Détails
compte rendu de la CAP des adjoints techniques de l'enseignement ... Les avancements de grade 2012 des adjoints techniques de l'enseignement technique agricole public en détachement dans les Conseils Régionaux san... 20-10-2011 Détails
Elu(e)s des personnels aux CAPN et aux CCPN : note de service MAA... Les Elu(e)s des personnels aux CAPN et aux CCPN : note de service SG/SRH/SDDPRS du MAAPRAT n°2011-1184 du 30 novembre 2011. 03-05-2012 Détails
Déclaration Liminaire CAP des TFR du 30 mai 2013   30-05-2013 Détails
Compte rendu de la CAP des TSS CAP mobilité-titularisation du 6 juin 2013 11-06-2013 Détails
Arbitrage inter-corps, on attend encore des réponses Le compte rendu des arbitrages inter-corps du 28 juin 2013 vient d'être publié, avec une mauvaise surprise... Les réserves de compteur entre le... 02-07-2013 Détails
CAP des Adjoints Techniques de formation recherche Compte Rendu de la CAP du 5 juin  2013 06-08-2013 Détails
​Déclaration liminaire de la CGT à la CAP des Ingénieurs d...   15-11-2013 Détails
CAP des Adjoints Techniques de formation recherche Compte Rendu de la CAP du 19 novembre 2013 20-11-2013 Détails
CAP des TFR du 22 novembre 2013 Déclaration liminaire des organisations syndicales  CGT, CFDT, FO, SNETAP-FSU, UNSA 22-11-2013 Détails
CAP des secrétaires administratifs du 26 et 27 novembre 2013 Contre rendu de la CAP des secrétaires administratifs 29-11-2013 Détails
Résultats des CAP des filières Formation Recherche d'automne 20... Publiés sur l'intranet du ministère 29-11-2013 Détails
CAP des Adjoints Administratifs du 28 novembre 2013 Compte rendu de la CAP des adjoints administratifs du 28 novembre 2013 02-12-2013 Détails
CAP des techniciens supérieurs des 4 et 5 décembre 2013 Compte rendu CGT de la CAP 10-12-2013 Détails
CAP des Adjoints Techniques des Haras Nationaux du 3 décembre 20... Compte rendu de la CAP 10-12-2013 Détails
CAP des IAE du 6 décembre 2013 Compte rendu de la CAP 16-12-2013 Détails
Arbitrage inter-corps Cycle d'automne 2013 20-12-2013 Détails
CAP des techniciens formation recherche du 22 novembre 2013​ Compte rendu de la CAP 20-12-2013 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des ingénieurs d'étude du 22 mai 201... Compte rendu CGT de la CAP des ingénieurs d'étude du 22 mai 2014 Bonne lecture 02-06-2014 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des Secrétaires Administratifs mai 20... Vous trouverez ci joint l'analyse des représentants CGT à la CAP des SA de mai 2014 Bonne lecture 06-06-2014 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des TSS des 4 et 5 juin 2014 Compte rendu CGT de la CAP des TSS qui a eu lieu les 4 et 5 juin 2014. 13-06-2014 Détails
CAP des adjoints administratifs des 11 et 12 juin 2014 Compte rendu CGT et FSU de la CAP des adjoints administratifs des 11 et 12 juin 2014 13-06-2014 Détails
Compte rendu CGT FSU Sud de la CAP des IAE Compte rendu syndical de la CAP des IAE de juin 2014 20-06-2014 Détails
Compte rendu de la CAP des ATFR du 19 novembre 2014   27-11-2014 Détails
Compte rendu de la CAP des TFR du 18 novembre 2014   27-11-2014 Détails
Compte rendu de la CAP des SA du 25 novembre 2014   28-11-2014 Détails
Compte rendu de la CAP des Adjoints Administratifs du 27 novembre...   28-11-2014 Détails
Compte rendu de la CAP des Techniciens des services - 1 et 2 déc... MOBILITES ET AVANCEMENTS Quand deux syndicats majoritaires dans la CAP se rendent complices d'une non-titularisation d’un stagiaire de l’... 04-12-2014 Détails
Compte rendu de la CAP des IAE - 3 mars 2015 La CAP des IAE s’est tenue ce jour, mardi 3 mars 2015 dans les locaux du Ministère de l’Agriculture, l’Agroalimentaire et la For... 04-03-2015 Détails
compte rendu CGT de la CAP des adjoints techniques du MAAF du 27 ... Vous trouverez ci joint le compte rendu de la CAP des adjoints techniques du MAAF qui a eu lieu le 27 mai 2015 Bonne lecture ! 02-06-2015 Détails
compte rendu CGT de la CAP des secrétaires administratifs du MAA... Vous trouverez ci joint le compte rendu CGT de la CAP des SA des 28 et 29 mai 2015 Bonne lecture! 03-06-2015 Détails
compte rendu CGT de la CAP des ATFR du MAAF du 9 juin 2015 Vous toruverez ci joint le compte rendu de la CAP des ATFR qui a eu lieu le 9 juin Bonne lecture 10-06-2015 Détails
compte rendu CGT-FSU de la CAP des AI du MAAF du 23 mai 2015 Bonjour Vous trouverez ci joint le compte rendu de la CAP des assistants ingénieurs qui a eu lieu le 23 mai 2015 Cordialement 10-06-2015 Détails
compte rendu CGT-FSU de la CAP des adjoints administratifs des 4 ... Vous trouverez ci joint le compte rendu CGT-FSU de la CAP des adjoints administratifs Le détail nominatif des mobilités est disponible sur l'intra... 10-06-2015 Détails
compte rendu CGT de la CAP des IAE des 9 et 10 juin 2015 Vous trouverez ci joint le compte rendu CGT-FSU-Sud  de la CAP des IAE des 9 et 10 juin 2015 Bonne lecture 10-06-2015 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des IR   19-06-2015 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des TFR du 2 juin 2015 Vous trouverez ci joint le compte rendu CGT de la CAP des TFR Bonne lecture 22-06-2015 Détails
compte rendu CGT de la CAP des TS du 9 juin 2015 Vous trouverez ci joint le compte rendu CGT de la CAP des TS du 9 juin Bonne lecture 24-06-2015 Détails
Compte rendu de la CAP des Adjoints techniques des Haras nationau... Le 16 juin 2015 24-06-2015 Détails
compte rendu CGT de la CAP des IE du 12 juin 2015 Vous trouverez ci joint le compte rendu intersyndical CGT-FSU de la CAP des IE qui a eu lieu le 12 mai 2015 Bonne lecture ! 01-07-2015 Détails
Résultat de l'arbitrage intercorps - Mobilité printemps 2015   03-07-2015 Détails
compte-rendu CGT de la CAP des ATEA du 15 octobre 2015 Vous trouverez ci joint le compte rendu CGT de la CAP des adjoints techniques de l'enseignement agricole qui a eu lieu le 15 octobre 2015.  Pour... 16-10-2015 Détails
Compte rendu CGT - FSU de la CAP des AI du 5 novembre 2015   06-11-2015 Détails
Compte rendu CGT - FSU de la CAP des IE du 4 novembre 2015   12-11-2015 Détails
compte-rendu CGT- FSU de la CAP des SA des 19 et 20 novembre Vous trouverez ci joint le compte rendu de la CAP des SA des 19 et 20 novembre 2015. Pour les résultats individuels, contactez vous élu(e)s ... 23-11-2015 Détails
compte-rendu CGT- FSU de la CAP des adjoints administratifs des 2... Vous trouverez ci joint le compte rendu intersyndical. Pour plus de détails vous pouvez contacter vos élues : Delphine PETIT DRAAF Champagn... 27-11-2015 Détails
Compte rendu CGT de la CAP des TFR du 25 novembre 2015   01-12-2015 Détails
COMPTE-RENDU CGT-FSU de la CAP des IAE des 2 et 3 décembre 2015   03-12-2015 Détails
compte-rendu CGT de la CAP des adjoints techniques du 4 décembre... Vous trouverez ci joint le compte-rendu de la CAP des adjoints techniques Bonne lecture 14-12-2015 Détails
CAP adjoints administratifs : les résultats La liste CGT-FSU remercie tous les électeurs qui l'ont placée en seconde position avec près de 26% des voix et 3 sièges sur 10. La forte part... 07-04-2016 Détails
compte-rendu de la CAP des AI du 11 mai 2016 Ci joint le compte-rendu de la CAP des AI du 11 juin 2016 17-05-2016 Détails
compte-rendu de la CAP des Adjoints techniques du 31 mai 2016 Voici le compte-rendu de la CAP des AT du 31 mai 2016 Bonne lecture 01-06-2016 Détails
COMPTE-RENDU CGT-FSU de la CAP des IAE du 1er juin 2016   02-06-2016 Détails
COMPTE-RENDU de la CAP des adjoints techniques de formation et de...   09-06-2016 Détails
déclaration liminaire CGT à la CAP des TS du9 juin 2016 Ci joint la déclaration liminaire CGT à la CAP destecniciens supérieurs qui a eu lieu le 9 juin 2016 13-06-2016 Détails
COMPTE-RENDU de la CAP des secrétaires administratifs du 1er jui... ORDRE DU JOUR : 1/ Approbation des PV automne 2013 et printemps 2014 2/ Mobilité 3/ Liste d'aptitude SA classe supérieure 4/ Intégration... 13-06-2016 Détails
compte-rendu de la CAP des TS du 9 juin 2016 Pavé de mobilité Liste d’aptitude Intégration SA en TS après détachement Intégration SA... 17-06-2016 Détails
compte-rendu de la CAP des TFR du 14 juin 2016 Ci joint le compte-rendu de la CAP des TFR du 14 juin 2016 24-06-2016 Détails
Compte-rendu de la CAP des adjoints techniques du 2 décembre 201... Ci-joint le compte-rendu de la CAP des adjoints techniques du 2 décembre 2016 13-12-2016 Détails