| Rapport annuel 2010 de l'observatoire de la sécurité et de l'acce... |
Bilan 2008-2010 ;
Les dossiers 2010 : sécurité incendie, accessibilité, sécurité santé hygiène, formation professionnelle, risques majeurs ;
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01-03-2011 |
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| Prévention des TMS au travail des agents chargés d'inspection en ... |
Groupe Abattoir du 16 février 2012 (Pierre Clavel, ISST - MAAPRAT) : Prévention des TMS au travail des agents chargés d'inspection en abattoirs. |
22-02-2012 |
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| Convention cadre nationale : « Santé, sécurité au travail » dans ... |
Circulaire SG/SAFSL/SDBPS n° 2012-1502 du 24 avril 2012 : Convention cadre nationale pour l'intégration de la « Santé, sécurité au travail » dans l'En... |
03-05-2012 |
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| Note de service 2012-1068 du 22 mars 2012 : Modalités de mise en ... |
Note de service 2012-1068 du 22 mars 2012 : Modalités de mise en place des CHSCT du MAAPRAT. Cette note de service a été modifiée par la note de servi... |
22-03-2012 |
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| Note de service 2012-1077 du 5 avril 2012 : Modalités de mise en ... |
Note de service rectificative 2012-1077 du 5 avril 2012 : Modalités de mise en place des CHSCT du MAAPRAT Cette note de service modifie la note de se... |
05-04-2012 |
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