Non-Titulaires : l'état des lieux, le droit, les revendications....

Dans ce menu Non-Titulaires vous trouverez les rubriques suivantes : Actualités non-titulaires, droits des non-titulaires, documentation (Tracts et Communiqués CGT, documents de travail syndicaux et de l'employeur public), Mobilisations ainsi que des liens avec les rubriques Emploi et Non-titulaires des sites ci-après :

Refuser la fatalité ! Témoigner et exiger un plan de titularisation ! : Témoigner sur le blog des Précaires du Ministère de l'Agriculture

Référents SYAC-CGT :  
Document Description Date  
Rapport du CGAAER sur les non-titulaires au MAAP Rapport du CGAAER sur le recours à l'emploi contractuel au MAAP. 13-10-2008 Détails
Non aux licenciements (mai 2006) Il faut en finir avec la précarité. Non aux licenciements. Ce sont des êtes humains, pas des contrats. Tract CGT de mai 2006. 09-05-2006 Détails
Appel contre la précarité (2001) Salariés jetables, mal payés, abandon de missions, absence de recrutement.... On ne veut pas de ça.... Tract-Pétition de 2001 initié par la CGT. 14-02-2001 Détails
Recrutement illégal de contractuels à temps incomplet (2005) La légalité ce n'est pas de recruter des non-titulaires à temps incomplet, c'est de recruter des titulaires à temps complet. Tract CGT du 25 mars 2005... 19-05-2005 Détails
Tract et pétition unitaire du 7 février 2009 Lettre ouverte et pétition intersyndicale du 7 février 2009 au secrétaire général du MAAP. 07-02-2009 Détails
Le retrait du CPE, une victoire qui en appelle d'autres... Communiqué SYAC-CGT du 10 avril 2006 : Le retrait du CPE, une victoire qui en appelle d'autres. La précarité n'est pas une fatalité. 10-04-2006 Détails
Négociations Non-titulaires : réunion du 29 mai 2009 Documents sur les non titulaires (état des lieux et orientations pour améliorer leur gestion) remis par la DGAFP aux fédérations de fonctionnaires à l... 29-05-2009 Détails
Action titularisation "Varenne" 13-12-1984 du SYAC-CGT 200 délégués à Paris venus de toute la France à l'initiative du SYAC-CGT pour exiger une titularisation dans de bonnes conditions. 01-03-2011 Détails
Négociations Non-Titulaires Fonction publique de décembre 2010 à ... Un protocole qui ne répond pas à l'attente des personnels Les Propositions CGT ; Le protocole définitif du 9 mars 2011 soumis au débat des adhér... 14-03-2011 Détails
Précarité : Communiqué intersyndical du 19 avril 2012  Précarité : Communiqué intersyndical CGT-FSU-UNSA-SUD-Alliance du trèfle du 19 avril 2012. « La déprécarisation au MAAPRAT : un leurre ? » 03-05-2012 Détails
Précarité : Déclaration commune FSU/CGT du MAAPRAT au CTM du 31 j...  Précarité : Les personnels s'invitent au CTM du MAAPRAT du 31 janvier 2012. La CGT et la FSU ont fait la déclaration commune suivante. 31-01-2012 Détails
Les personnels s'invitent au CTM du 31 janvier 2012 : Compte rend...  Précarité : Les personnels s'invitent au CTM du 31 janvier 2012 à l'appel de la CGT et de la FSU. Communiqué des deux organisations CGT-FSU. 31-01-2012 Détails
Recrutement et situation juridique des agents non-titulaires de l... La note de service du ministère de l'agriculture DGA/SDDPRS n°2005-1116 du 15 mars 2005 rappelle la réglementation applicable au recrutement et à la s... 15-03-2005 Détails
Recrutement des agents non-titulaires de l'Etat La note de service du ministère de l'agriculture SG/SRH/SDDPRS n°2005-1326 du 14 décembre 2005 expose les modifications récentes de la réglementation ... 14-12-2005 Détails
Indemnisation du chômage des agents du secteur public. Circulaire DGEFP/DGAFP/DGCL/DGOS/Direction du budget du 21 février 2011 relative à l’indemnisation du chômage des agents du secteur public. 14-12-2005 Détails
Tract déprécarisation : version imprimable Le tract 4 pages sur la mise en place du dispositif de déprécarisation 13-03-2013 Détails