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Comptes Rendus des réunions des CT du MAAF et de ses établissements publics. Cliquez sur les intitulés pour classer, pour faire une recherche globale utilisez le champ "Recherche" en haut du tableau à droite; pour une recherche dans une colonne allez en bas du tableau et saisissez votre requête dans la colonne de votre choix.

En novembre 2011 des Comités Techniques qui ne seront pas paritaires, mais toujours consultatifs, remplaceront les CTP.

Compte rendu CGT du CTM du 2 juin 2016

Le CTM du 2 juin 2016 a abordé les points suivants :

-retour sur les conditions d'abattage dans les abattoirs

-temps de travail en abattoir de volailles

-point d'information sur le décroisement

-point d'information sur la réforme territoriale

-agents contractuels du MAAF

Par ailleurs, notre déclaration liminaire a largement abordé les problèmes en SEA.

Bonne lecture


Compte rendu CGT du CTM du 14 avril 2016

Vous trouverez ci joint le compte rendu CGT du CTM du 14 avril 2016.


Les points suivants étaient à l'ordre du jour :

  • Présentation du plan d'accompagnement des services d'économie agricole
  • Projet d’arrêté relatif aux commissions régionales d’information et de
    concertation
  • Présentation de la politique forestière au MAAF
  • Point d’information sur la réforme territoriale
  • Projet de note de service relative au régime juridique applicable aux agents
    contractuels du MAAF

Bonne lecture

Compte rendu CGT du CTM du 18 février 2016

Vous trouverez ci joint le compte-rendu du CTM du 18 février 2016

Bonne lecture

Compte rendu CGT du CTM du 3 décembre 2015


Compte rendu CGT du CTM du 5 novembre 2015

Vous trouverez ci joint le compte rendu du CTM du 5 novembre

Bonne lecture

Déclaration CTM budgétaire du 30 septembre

Vous trouverez ci joint la déclaration CGT au CTM du 30 septembre 2015

Bonne lecture

Compte rendu CGT du CTM du 3 septembre 2015

Voici le compte rendu CGT du CTM du 3 septembre 2015
Bonne lecture

Déclaration CTM du 2 juillet 2015

CGT - FO - FSU


Compte rendu CGT du CTM du 21 mai 2015

Compte rendu CGT du CTM du 12 mars 2015

Vous trouverez ci joint le compte rendu CGT du CTM du 12 mars 2015


A l'ordre du jour

les droits de décharge syndicale pour les CHSCT

Information sur le décroisement des effectifs MAAF-MEDDE

Information sur la réforme de l'organisation territoriale

Questions diverses CGT 

Bonne lecture